Mentions légales

Identification de l’éditeur

DLH CONSEIL : 41 RUE DU JURA 73000 CHAMBERY, Numéro SIRET : 43319899100070. Directeur de la publication : M. Hervé DRIOT.

Conception du site internet

La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par l’agence NGDESIGN Savoie. Situé au 179 Impasse du Saut de l’Âne, 73800 MYANS.
www.ngd-savoie.fr

Hébergement

OVH, 2, RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX.

Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.

Liens hypertextes (responsabilité)

Ce site internet propose de nombreux liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie de ce site : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

Propriété intellectuelle

Droit de reproduction : La reproduction ou réutilisation des contenus de ce site est autorisée sous réserve de mentionner la date et la source et plus globalement de respecter la licence ouverte. La copie des autres pages du site, des logos et des cartes doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication.

Crédit photo

DLH CONSEIL.

Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond.